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La désobéissance civile face à la philosophie du droit
María José Falcón y Tella
Editions diversités Genève 2004
Pages 260. Ref: cuhd8

Désobéissance civile et droits de l’homme, telles sont les grandes lignes du présent ouvrage dans lequel l’auteur, après avoir esquissé le cadre historique, philosophique et juridique dans lequel s’insère aujourd’hui la controverse, expose pourquoi sur le plan du droit une place particulière doit être faite à
la reconnaissance d’un droit à la désobéissance civile dans le cadre des droits et libertés fondamentaux.

Ce livre soutient la thèse selon laquelle il existerait un droit de tout être humain, dans certaines circonstances, de désobéir au Droit lorsque celui-ci, bien que valide - c’est-à-dire bien qu’il soit correct formellement - est illégitime, injuste, et que dès lors il devient inefficace. L’originalité de cette perspective consiste dans le fait de conceptualiser ce droit comme un droit " légal ", et non comme un droit moral ou politique, mais dont l’exercice ne serait associé à aucune mesure coercitive.


Table des matières

Introduction

I. Généralités

II. La validité du droit

1. La légitimité. Le iusnaturalisme
1.1. Rapports conceptuels
1.2. Les principales théories iusnaturalistes
2. La validité. Le positivisme
2.1. Rapports conceptuels
2.2. Les principales théories positivistes
a. Théories de la souverainité
b. Théories de la norme fondamentale
c. Autres théories
3.L’ efficacité. Le réalisme
3.1. Rapports conceptuels
3.2. Les principales théories réalistes

III. Obéissance et désobéissance à la loi. La désobéissance civile
1. Concept et figures connexes
2. La désobéissance civile à travers l'histoire.
Précédents et représentants
3. Justification
3.1. Justification morale
3.2. Justification juridique: Un droit à la désobéissance ?
a. La problématique
b. La désobéissance civile et la présomption d'innocence
c. La désobéissance civile et l’ interprétation juridique
d. La désobéissance civile et le rôle du juge
e. La désobéissance civile et la norme future
f. La désobéissance civile et les droits subjectifs
g. La "juridisation" de la désobéissance civile
3.3. En guise de conclusion : Justification politique

 

 

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